Nos contrats
Distributeurs, partenaires, clients, retrouvez toutes les informations clés sur les produits et supports KOREGE.
Nos produits
Produits ouverts à la commercialisation
Retrouvez les principales informations sur les contrats d’assurance ouverts à la commercialisation :
- la performance des supports en euros et des unités de compte ;
- les frais des contrats ;
- les Documents d’Informations Clés.
KOREGE Essentiel 2(1)
KOREGE Évolution Patrimoine Vie 2(1)
KOREGE Évolution Patrimoine Capitalisation 2(1)
KOREGE Stratégie Patrimoine Vie 2(1)
KOREGE Stratégie Patrimoine Capitalisation 2(1)
KOREGE Stratégie Retraite(1)
HSBC Private Assurance 2(1)
HSBC Private Capitalisation 2(1)
Produits fermés à la commercialisation
Certains de nos produits ne peuvent plus être souscrits. Retrouvez les rapports périodiques pour chaque support des produits fermés à la souscription, présentant le niveau d’atteinte des engagements du support en matière de durabilité.
Informations importantes
Informations sur nos contrats concernés par la fermeture de la Bourse de Moscou et les nouvelles exigences réglementaires européennes pour les événements survenus en Ukraine : suspension des valeurs liquidatives.
Parmi les unités de compte proposées par KOREGE dans ses contrats d’assurance-vie et de capitalisation, certaines sont représentatives de fonds investis dans des actifs dont la cotation a été interrompue du fait de la fermeture de la bourse de Moscou.
La valorisation de ces fonds a été suspendue. Il s’agit des unités de compte suivantes :
- HSBC GIF Russia Equity A (code ISIN : LU0329931090) ;
- HSBC GIF Russia Equity E (code ISIN : LU0329931256).
Pour ces unités de compte, aucune valorisation n’a été publiée depuis celle du 25 février 2022.
Aucune opération n’est donc possible sur ces fonds :
- ni en investissement (qu’il s’agisse de versements ou d’arbitrages) ;
- ni en désinvestissement (qu’il s’agisse d’arbitrages ou de dénouement par rachat ou décès).
Les supports concernés ont, de ce fait, été retirés de l’offre financière des contrats depuis le 4 mars 2022.
Le Conseil de la SICAV luxembourgeoise HGIF a pris la décision de liquider partiellement ces fonds. La société de gestion a décidé de gérer cette liquidation en deux temps :
- Dans un premier temps, la société a procédé à une liquidation partielle le 30 juillet 2025 des actifs liquides actuellement investis, au profit des porteurs des parts, en l’occurrence KOREGE par le biais d’un paiement comptant, ce montant a été affecté au support en euros des contrats ;
- Dans un deuxième temps, quand les conditions le permettront (c’est-à-dire une fois que les sanctions seront levées et que le marché boursier russe sera de retour à la normale), la société procédera à la vente des actifs russes bloqués (actifs illiquides).
Pour chacun de nos assurés et souscripteurs ayant des actes en cours impliquant ces supports financiers, des solutions alternatives sont mises en place. Elles permettent de préserver au mieux leurs intérêts. Une communication dédiée leur sera adressée.
Ainsi, pour les actes en cours, les solutions suivantes sont mises en œuvre :
- la part des versements programmés qui aurait dû être investie sur l’un des supports non valorisés est investie sur le fonds en euros du contrat. Cette solution s’appliquera tant que l’assuré ou le souscripteur n’aura pas formulé de demande de modification.
- la part des rachats partiels en cours de traitement, qui aurait dû désinvestir l’un des supports non valorisés, sera répartie sur les autres supports désinvestis par l’acte de rachat. La dernière valeur liquidative du support non valorisé sera retenue pour le calcul de l’assiette fiscale uniquement. Cette solution s’appliquera tant que les publications de valeurs liquidatives n’auront pas repris. Lorsque les publications de valorisations auront repris, la répartition initiale du rachat partiel s’appliquera de nouveau.
- la part des arbitrages qui aurait dû désinvestir ou investir sur l’un des supports non valorisés, sera exclue de l’acte d’arbitrage et le montant global de l’arbitrage sera de rase proportion. Les actes d’arbitrage qui auraient dû désinvestir ou investir uniquement l’un des supports non valorisés seront annulés.
Les rachats totaux et les règlements en cas de décès font l’objet d’échanges spécifiques avec les clients/bénéficiaires concernés. La solution la mieux adaptée à leur situation sera mise en œuvre.
Les assurés et souscripteurs concernés seront avertis de la mise en œuvre de ces mesures sur leurs contrats. Ils pourront demander la modification ou la suspension des actes à venir.
Si d’autres mesures devaient être prises, cette communication serait mise à jour dans les meilleurs délais. Votre conseiller et KOREGE restent bien entendu à votre disposition pour répondre à vos questions.
Nouvelles exigences réglementaires européennes relatives aux événements en Ukraine(2)
L’Union européenne a introduit de nouvelles exigences réglementaires relatives aux événements en Ukraine. Elles interdisent aux établissements financiers de permettre l’investissement dans des valeurs mobilières libellées en euros émises après le 12 avril 2022 ou dans des parts d’organismes de placement collectif offrant une exposition à ces valeurs mobilières :
- toute personne ayant la nationalité russe ou biélorusse et ne résidant pas dans un pays de l’Union européenne, dans un pays membre de l’Espace économique européen, de Monaco ou de la Suisse ;
- toute personne résidant en Russie ou en Biélorussie et de nationalité autre que celle de l’Union européenne, de l’Espace économique européen, de Monaco ou de la Suisse.
Les personnes visées par cette mesure ne peuvent plus effectuer d’investissement ni d’arbitrage en assurance vie.
Déclaration relative aux principales incidences négatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité
Nous considérons les principaux impacts négatifs des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité.
Nous les mesurons dans notre rapport relatif à la loi Énergie Climat :
- en section 5, en section 6 pour les émissions de CO2 de nos investissements ;
- en section 7 pour la biodiversité ;
- en section 1 pour notre politique d’exclusion.
Publication d’informations en matière de durabilité
Chacun de nos contrats promeut des caractéristiques environnementales ou sociales. Cela signifie le maintien d’un investissement dans au moins un des deux types de fonds suivants.
|
Proportion de type de fonds par produits
|
Supports promouvant des caractéristiques environnementales ou sociales
|
Rappport périodique
|
|---|---|---|
| 50,53 % | 4,30 % | |
|
KOREGE Essentiel 2(1) |
54,28 % | 4,28 % |
| 53,19 % | 4,25 % | |
|
KOREGE Stratégie Retraite(1) |
60 % | 4,28 % |
| 68,75 % | 6,25 % |
Les informations ci-dessus datent du 31 mars 2025 et peuvent varier en fonction de l’évolution des supports disponibles sur le contrat.
Vous trouverez dans le document ci-dessous des informations sur les fonds qui promeuvent des caractéristiques environnementales et sociales ou ayant un objectif d’investissement durable. Les produits ouverts à la commercialisation par KOREGE sont concernés.
La documentation en ligne dans le tableau ci-dessous est susceptible :
- d’être indisponible ou incomplète pour certains supports ;
- d’être incluse en tant qu’annexe du prospectus complet du support ;
- d’être disponible seulement dans une version antérieure à celle exigée par la réglementation (uniquement pour la documentation précontractuelle) ;
- d’être disponible seulement en anglais pour certaines sociétés de gestion.
Nous mettons tout en œuvre pour mettre à jour cette documentation dans les meilleurs délais.
Les informations en matière de développement durable, les documents précontractuels, les rapports annuels et les produits inclus pour chaque fonds.
Découvrez les informations (PDF, 230 Ko)- 1. Ce contrat est souscrit auprès de KOREGE, entreprise régie par le Code des assurances.
- 2. Notamment le « Règlement (UE) n°833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine » et le règlement européen 765/2006 consolidé concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Biélorussie et de l’implication de la Biélorussie dans l’agression russe contre l’Ukraine.